Expertises

1. Data & IA

Generative AI - conformité rgpd - contrôle cnil - données industrielleS - DPO

MISSIONS RÉCENTES‍

Foundation Model

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Conseil d'un acteur majeur d' IA Générative (Foundation Model), sur le développement de ses modèles de LLM (large language model).

Contrôle CNIL

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Défense et représentation d'entreprises lors de contrôles CNIL, sur convocation et en dawn raid.

Machine Learning Responsable

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Etude sur les enjeux de fairness, transparency, accountability in machine learning pour un grand groupe français de banque-assurance.

Computer vision

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Conseil d'une scale up européenne de computer vision, dans sa compliance aux réglementations sectorielles et ses négociations contractuelles avec des grands comptes.

Données industrielles

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Analyse des enjeux juridiques de valorisation et de partage de données industrielles pour un grand groupe international.

Conseil d’une licorne française

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Conseil d’une licorne française du Next40 dans sa stratégie de détection de fraude par des solutions de deep learning.

IA Générative & LLM

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Conseil d'une scale up d'édition de photos par intelligence artificielle.• Assistance du DPO d'un leader du e-commerce.‍

Mise en conformité RGPD

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Mise en conformité RGPD (audit, documentation réglementaire, analyse d’impact DPIA, privacy by design) pour de nombreux acteurs de la French Tech (données de mobilité, données de santé, IoT, banque & assurance).

Demande autorisation CNIL

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Obtention pour une licorne européenne d’une autorisation de la CNIL afin de traiter des données d’appel d’urgence par des systèmes de machine learning, en vue de détecter les risques d’arrêts cardiaques.

IA et santé

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Accompagnement d’une association développant des technologies innovantes d’IA aux services des patients.

PRESTATIONS
· Mise en conformité RGPD
· Assistance en cas de contrôles ou de procédures CNIL
· Revue de parcours utilisateur d'app
· Politique de confidentialité & Politique cookies
· Assistance au DPO
· Accord concernant le transfert de données

· Accompagnement de projets d'intelligence artificielle (Frontier Model, LLM, RLHF, Neural Network, Transfer Learning, Computer Vision, Nerf, etc.)
· Etudes d’impact (algorithmic impact assessment)
· Négociations de partage de données
· Analyse des tendances réglementaires

2. Blockchain & Deep Tech

web3 - technologies immersives - chiffrement homomorphe - identité - numérique

MISSIONS RÉCENTES

Stratégie Web3 luxe

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Conseil d'un leader mondial du luxe pour l'accompagner sur l'intégralité de sa stratégie Web3

Jumeaux Numériques

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Négociations de contrats pour la création de jumeaux numériques de monuments et patrimoines culturels.

Plateformes de metavers

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Négociations de contrats pour la création de jumeaux numériques de monuments et patrimoines culturels

Conseil d'un acteur innovant JONUM

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Conseil d'un acteur innovant dans les jeux à objets numériques monétisables (JONUM).

Chiffrement homomorphe

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Etude des enjeux juridiques pour une société spécialisée dans les technologies de chiffrement homomorphe.

Réseau social & NFT

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Rédaction contractuelle pour un réseau social lançant sa propre monnaie électronique et des NFTs

DAO & Smart Contracts

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Accompagnement dans la sécurisation de smart contracts et l'établissement de DAO.

Nerf & Modèles 3D

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Analyse des questions relatives aux modèles 3D, nuages de points, et NeRF.

CRM Web3

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Analyse de risques de solutions CRM Web3.

Marketplace NFT

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Conseil de marketplaces de vente de NFTs (droit d’auteur, sécurisation des wallets, processus KYC, etc.).

GenAI & Blockchain & Art

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Conseil pour le lancement d’un important projet artistique mêlant IA générative, blockchain et vente aux enchères

Blockchain & Données de santé

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Conseil d’une solution blockchain appliquée au partage et à la valorisation des données de santé.

Initial Coin Offering

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Élaboration du dossier de levée de fonds en cryptoactifs d’une startup et accompagnement auprès de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers).

PRESTATIONS
· Étude d’optimisation juridique de votre projet innovant
· Rédaction de vos conditions générales (CGV, CGU)
· Contrat avec les galeries d'art, les artistes et les maisons de ventes aux enchères (NFTs)
. Contrat avec vos prestataires techniques (DAO, smart contract, contrat de cession de droits, contrat de licence, contrat SaaS, contrat de développement logiciel, contrat de développement web ou d'app, contrat d'API)

. Mise en conformité de votre solution
· Obtention d'un enregistrement/agrément PSAN auprès l'AMF
· Obtention d'autorisations administratives
· Représentation devant les autorités de régulation (Autorités National des Jeux, AMF, ACPR, ARCOM)
· Défense de votre patrimoine informationnel (IP, secret des affaires, concurrence déloyale, contrefaçon)

3. Cybersécurité

OSINT - cryptographie - hacking ethique - pentest - Cybercriminalite - Assurance

MISSIONS RÉCENTES

Editeur de cybersécurité

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Accompagnement d'un éditeur de cybersécurité européen, leader dans la connaissance des menaces et l’automatisation des capacités de défense (SOC, CTI, CSIRT/CERT).

OSINT & Bug Bounty & Pen test

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Accompagnement d'un leader français des prestations de services de cybersécurité (OSINT, Bug Bounty, Pentest, SOC, CSIRT/CERT).

Deep web

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Due diligence pour l’acquisition d’une start-up proposant une solution de cybersécurité permettant la collecte en ligne d’adresses IP et l’extraction d’informations du « deep web ».

Intrusion informatique

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Accompagnement d’une société à la suite d’une intrusion informatique et d’accès frauduleux de données.

White hat

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Accompagnement d’un white hacker sur le développement de ses outils de communications chiffrés

Survol drone

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Procès relatif au survol d’une zone sensible par un drone.

Bien à double usage

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Conseil d'une entreprise multinationale pour l'exportation de biens à double usage

PRESTATIONS
‍· Audit et mise en place de procédures internes
· Assurance cyber
· Rédaction et négociation de vos contrats avec vos clients (contrat SOC, contrat SaaS, contrat de pentest, contrat de prestation de services, contrat pour réaliser de l'OSINT, etc.)
· Rédaction et négociation de vos contrats avec vos partenaires
· Mise en conformité de votre solution de cybersécurité (CTI, bug bounty, pentest, OSINT...)

· Notifications de failles de sécurité aux régulateurs (CNIL & ANSSI)
· Action en justice en cas d'incident cyber (intrusion, modifications de données, perturbation du fonctionnement, extraction ou copie de données, etc.)
· Collecte des preuves dans l'entreprise ou chez les prestataires techniques
· Enquête interne (fraude interne, fuite de données)
· Rédaction de votre charte informatique
· Exportation d'un bien à double usage

4. Plateformes

Marketplace - reseaux sociaux - gaming - e-commerce - trust & safety

MISSIONS RÉCENTES‍

Conseil d'un réseau social

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Conseil d'un réseau social de live vidéo de premier plan.•

Application de partage de photos

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Conseil d'une application de partage de photos de plusieurs dizaines de millions d'utilisateurs

Editeur de jeux vidéos

>

Conseil d'un éditeur de jeux vidéos

Conseil d'une plateforme française

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Conseil d'une plateforme française majeure dans le partage de contenus privés.

Marketplace B2C

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Gestion de contentieux pour une marketplace B2C

Retrait contenus illicites

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Accompagnement d’une plateforme dans un pré-contentieux relatif à ses obligations de lutte contre des contenus illicites

Identité numérique & Anonymat

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Etude sur les enjeux d'identification et d'authentification pour accéder à des plateformes en ligne

Economie Collaborative

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Conseil d'une application d'économie collaborative de dons entre particuliers.

Désinformation

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Conseil d'un syndicat professionnel sur des sujets de désinformation

Diffamation publique

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Défense d’un haut fonctionnaire poursuivi pour diffamation publique

Média & Droit de réponse

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Défense d’un média pour défaut d’insertion d’un droit de réponse.

Cyberharcélement

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Défense d’un salarié pour cyber-harcèlement et menace de mort sur les réseaux sociaux.

PRESTATIONS
· Assistance en pré-contentieux (rédaction et réponse aux mises en demeure)
· Défense devant les juridictions (droit de la presse, responsabilité des intermédiaires techniques, retrait de contenu illicite, contrefaçon, pornographie)
· Représentation devant les autorités administratives indépendantes

· Analyse sur la qualification juridique applicable (éditeur/hébergeur)
. Conformité aux exigences du Digital Services Act (DSA)
. Conformité au droit de la consommation
. Gestion de la stratégie Trust & Safety
· Réponses aux demandes de autorités nationale et étrangère (law enforcement, coopération judiciaire)

5. Logiciels et Propriété intellectuelle

contrats - NOMS DE DOMAINE - Bases de données - AUDIT - contentieux

MISSIONS RÉCENTES‍

Négociation de contrats IT

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Négociation de contrats logiciel pour une entreprise américaine avec les principales maisons d’édition françaises.

Logiciel libre

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Etude sur l'utilisation de licences logicielles libres pour un grand groupe international.

Due diligence & Levées de fonds

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Due diligence pour analyser les risques et opportunités des actifs immatériels d'une entreprise cible

Logiciel de création vidéo

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Conseil d'un logiciel de création et montage vidéo en ligne sur ses contrats informatiques.

Intégrateur solutions SIRH

>

Conseil d'un intégrateur de solutions de SIRH (système d'information de gestion de ressources humaines)

Editeur logiciel métiers

>

Accompagnement d’un grand groupe français du bâtiment pour la création de sa filiale spécialisée dans l’édition de logiciels métiers.

Cybersquatting

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Représentation d'une société dans une procédure de cyber-squatting.

Expertise informatique & Contentieux

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Défense d'une entreprise dans une expertise informatique.

Audit éditeur logiciel

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Assistance d'une start up lors de l'audit contentieux d'un éditeur américain.

Contrefaçon base de données

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Représentation d’une société en contrefaçon de marques et atteinte au droit des bases de données

Concurrence déloyale logiciel

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Défense d’un éditeur de logiciel pour concurrence déloyale et parasitisme.

Contentieux Web Scraping

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Accompagnement d’une startup dans un contentieux relatif au web scraping.

PRESTATIONS
· Contrat de licence
· Contrats SaaS, PaaS, IaaS
· Contrat d'hébergement, d'infogérance et TMA
· Accord de confidentialité (NDA)
· Contrat de cessions de droit
· Contrat OEM
· Contrat de développements (forfait, régie)
· Accord de consortium
· Audit des droits sur un logiciel (due diligence)
· Rédaction de vos conditions générales (CGU, CGV)
· Négociation contractuelle

· Protection de vos noms de domaine
· Protection de vos bases de données
· Audit des licences des logiciels libres
· Action en contrefaçon logicielle
· Action en concurrence déloyale et parasitisme
· Action portant sur la mauvaise exécution d’un contrat
· Défense en cas d'audit logiciel
· Qualification d’un logiciel comme bien à double usage
· Assistance à l’exportation de biens à double usage
· Formation juridique au droit des logiciels
· Dépôt de vos codes sources chez un tiers séquestre

6. Stratégie

risque juridique & business model - éthique - lobbying - Impact litigatioN

MISSIONS RÉCENTES‍

Conseil du comité exécutif

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Conseil du comité exécutif d'un grand groupe sur sa stratégie et sa gouvernance Data & IA.

Conseil d'un grand acteur de l'IA

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Conseil d'un grand acteur de l'IA sur sa stratégie de politiques publiques & dans le cadre de négociations réglementaires, au niveau international, régional et national

Conseil d’investisseurs

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Conseil d’investisseurs (Venture Capitalist, Private Equity) sur les risques juridiques des startups en vue de levées de fonds.

Rédaction d’une charte éthique

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Rédaction d’une charte éthique pour un important projet européen sur les données méta-génomiques.

Accompagnement d’ONG

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Accompagnement d’ONG en vue d’actions de défense des libertés individuelles et droits fondamentaux à l’ère du numérique.

Transformation digitale

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Participation à des rapports gouvernementaux sur la transformation digitale.

Rédaction d’études pour des think tank

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Rédaction d’études pour des think tank et associations de société civile sur l’impact des technologies sur la société.

Rédaction d’arguments de politiques publiques

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Rédaction d’arguments de politique publique en vue de la régulation ou non de nouveaux usages et nouvelles technologies.

Compliance French Tech

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Accompagnement de nombreuses scale up (Seed, Série A, Série B, Série C, Série D) sur leur stratégie : MedTech, FinTech, AdTech, RegTech, PropTech, InsurTech.

Formation sur l’éthique des données

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Formation sur l’éthique des données et la géopolitique du numérique pour le comité exécutif d'un grand groupe.

PRESTATIONS
· Conseil au Comex
· Audit et recommandations sur la gouvernance
· Actions de défenses des libertés numériques (digital rights, impact litigation)

· Propositions de politiques publiques
· Création d'un narratif
· Formations juridiques
· Formation à l'éthique des technologies

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